Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEBASE
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHANSON DU ROCK ET DES MUSIQUES ACTUELLES EN SEINE SAINT DENIS

Numéro de dépôt :
3235722
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
ZEBASE de POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHANSON DU ROCK ET DES MUSIQUES ACTUELLES EN SEINE SAINT DENIS

Présentation de la marque ZEBASE

Déposée le 4 juillet 2003 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHANSON DU ROCK ET DES MUSIQUES ACTUELLES EN SEINE SAINT DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHANSON DU ROCK ET DES MUSIQUES ACTUELLES EN SEINE SAINT DENIS domicilié(e) 31, BOULEVARD GAMBETTA,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 668 150 .

La marque ZEBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBASE est expirée depuis le 4 juillet 2013.

POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHANSON DU ROCK ET DES MUSIQUES ACTUELLES EN SEINE SAINT DENIS a également déposé les autres marques suivantes : Zebrock


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHANSON DU ROCK ET DES MUSIQUES ACTUELLES EN SEINE SAINT DENIS - 31, BOULEVARD GAMBETTA,93130 NOISY LE SEC - 93130 - France - SIREN 417668150



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Education, formation, activités culturelles. Base de données sur les musiques actuelles en Seine-Saint-Denis. Transmission d'information sur réseaux Internet et base de données musicale.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.